Expertise
Olivier de Courcel accompagne de multiples acteurs et utilisateurs de services en ligne, de logiciels et de télécommunications. Il a acquis une grande expérience du secteur, tant dans l’accompagnement des évolutions technologiques des systèmes d’information (SaaS, Big Data, Cloud Computing…) que dans les grands projets d’intégration, d’infogérance et d’externalisation (ERP, offshore, ITO/BPO). Aux côtés de clients ou de prestataires de services numériques (ESN), il négocie des contrats de services informatiques, de licences et de maintenance de logiciels, ainsi que des contrats de développement ou de distribution.
Il assiste ses clients dans la protection de leurs droits d’auteur, brevets, bases de données et autres actifs incorporels ou secrets commerciaux, notamment dans le cadre de fusions, acquisitions et autres transactions (due diligence), ainsi que dans leur conformité réglementaire (gestion des données, conformité RGPD). Il conseille régulièrement des entreprises en matière de litiges relatifs aux licences et aux droits d’auteur (en lien notamment avec les audits de licences de logiciel).
Dans le monde de l’Internet et des médias, Olivier de Courcel traite régulièrement des questions liées au contenu des sites internet, à la publicité, à l’e-réputation et à la diffamation, à la signature et à la facturation électroniques, aux paiements en ligne et, plus généralement, au commerce électronique et au droit de la consommation.
Dans le domaine de la protection des données, de la confidentialité des données et de la cybersécurité, Olivier de Courcel fournit des conseils pratiques sur la collecte, l’utilisation, le partage et la protection des données, établit des chartes informatiques, politiques de vie privée ou accords de traitement des données (DPA), assiste les entreprises dans la gestion des violations de données, les audits de protection des données et les analyses des risques, ainsi que dans la mise en œuvre des transferts internationaux de données. Dans le domaine des télécommunications, il apporte son expertise au soutien d’opérations d’investissement sur les opérateurs et les réseaux aussi bien fixes que mobiles. Il assiste les entreprises en matière d’interconnexion, de conditions d’utilisation et de gestion des réseaux, d’accès aux capacités et aux fréquences terrestres et satellitaires, ainsi que dans les aspects transactionnels tels que l’approvisionnement en services de communications électroniques.
Formation
Olivier de Courcel est titulaire des diplômes suivants :
– Université de Paris II–Assas : maîtrise de Droit des affaires ; maîtrise de Droit public ; Diplôme d’Etudes approfondies (Master 2) de Droit international
– Institut d’Etudes Politiques, Service Public
– Columbia Law School, LL.M. Il a été admis au Barreau de Paris en 2002 et au Barreau de New York en 2003.
Associations
Olivier de Courcel est membre de l’Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP) et de la New-York State Bar Association (NYSBA).
Langues
Olivier de Courcel parle français et anglais.
Distinctions
Olivier de Courcel est régulièrement distingué par les guides professionnels (Who’s Who Legal – France ; Legal 500 ; Best Lawyers in France ; Leaders League & Decideurs Magazine).